Mentions legales

Editeur

Communes de Sabran

8 rue Florentin Colain
Combes
30200 SABRAN
Responsable de la publication

Ce site a été conçu et réalisé par Barcelona & co pour la Commune de Sabran.

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH pour la Commune de Sabran.

Plan de la ville

Les informations disponibles dans le plan sont fournies à titre indicatif. Elles n'ont pas, elles même, de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité de la Commune de Sabran.

Droits d'auteur

La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos et sons composant ce portail sont la propriété de la Commune de Sabran. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la Commune de Sabran.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la Commune de Sabran est régie par le droit français.

Crédits photos

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent portail et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Commune de Sabran.
Ce portail peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes.
la Commune de Sabran décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

Réalisation du site

Barcelona & co
Adresse :
735 chemin de Blazin
30000 Nîmes

N° SIRET : 524 093 705 000 19 - APE 7021Z - N° TVA FR7652409370500019
FORME JURIDIQUE : SARL

Hébergement du site

OVH
2 rue Kellermann
59 100 ROUBAIX

RCS ROUBAIX-TOURCOING
42476141900045
APE 6202A – N°TVA FR22424761419

Informatique et libertés

Vu la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « informatique et liberté »), ce site fait l'objet d'une dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe, conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 (décision de dispense de déclaration n°7 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Exercice du droit d'accès
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

Commune de Sabran

8 rue Florentin Colain
Combes
30200 SABRAN
Tel. 04.66.89.69.09
Fax. 04.66.39.84.41

Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.